Réglement de la bourse aux jouets du "Petit Marché de Noël" des écoles

Article 1 – NOTRE OBJECTIF
Notre association loi 1901, composée de bénévoles, réceptionne les articles que vous voulez vendre, les enregistre, les étiquette et les propose à la vente. Les bénéfices seront reversés aux écoles Jean Rostand pour les activités scolaires 2015-2016. Toutes les personnes s’occupant de l’organisation et du bon déroulement de cet évènement sont des bénévoles.

Article 2 – LES DATES A RETENIR
DEPOT DES JOUETS : Dimanche 30 novembre de 9h30 à 12h30 dans la cantine
VENTE : Vendredi 05/12/2014 de 17h à 20h lors du petit Marché de Noël
RESTITUTION DES INVENDUS ET PAIEMENT DES DEPOSITAIRES : Dimanche 07/12/2014 de 9h30 à 12h30 dans la cantine

Article 3 : LE DEPOT
L’enregistrement des articles est ouvert à tous les parents des enfants des Ecoles Jean Rostand de St Philbert de Gd Lieu.

Tout déposant devra compléter une liste de dépôt qu’il aura reçu ou imprimé via le Blog de L’association www.ape.jeanrostand44310.blogspot.fr. Cette liste est aussi disponible sur simple demande à l’adresse suivante ape.jeanrostand44310@gmail.com.

 Apporter votre fiche de dépôts dûment remplis en double exemplaire. Nous vous remettrons un lot d’étiquettes numérotées. Toutes ces données seront contrôlées par l’un des bénévoles.

Article 4 : LE PRIX
Les prix sont fixés lors de l’enregistrement avec le déposant. Ces prix ne sont pas modifiables, ni négociables pendant toute la durée de la bourse.
Prix des jouets : 0,5 euros, 1 euros, 1,5 euros, 2 euros puis uniquement des chiffres entiers(exemple 4 euros, 5 euros) afin de faciliter l’organisation.

Le prix de vente de chaque jouet est fixé par le déposant et la liste de dépôt est complétée aussi par ce dernier. Cette liste sera restituée au déposant lors de la restitution des jouets invendus. Sur ce document seront aussi indiqués les jouets vendus et permettra de calculer la quote-part pour l’association.

L'association sera l'intermédiaire entre les acheteurs et les déposants. Il est perçu au profit de l’association : 1 € d’enregistrement par liste et 20 % du montant de la vente par déposant. 

Article 5 : NATURE, NOMBRE ET ETAT DES JOUETS Lors du dépôt, le nombre d’articles est limité à 10 par famille.
- Les livres sont limités à 10 par foyer.
Les jouets de tout type sont les bienvenus, tels que jeux vidéo, CD, DVD, livres, BD. Bien sûr, cette liste n'est pas exhaustive. Les articles de petites tailles et/ou comportant plusieurs (petites) pièces devront être emballées sous plastique et visible : Lego, Playmobil….
Les puzzles devront être construits sur un carton, entourés d’un film de plastique étirable pour qu’ils ne bougent pas.
Ne seront pas acceptés : Les peluches, les jouets sales, en mauvais état ou tout objet jugé non conforme dans une bourse aux jouets. Les jeux incomplets doivent être indiqués comme tel. Seuls les articles en parfait état de fonctionnement et respectant les normes en vigueur seront acceptés. Les jouets à piles doivent être amenés avec des piles pour pouvoir être testés.

Compte tenu que nous n’aurons pas un très grand espace de vente, nous ne pourrons pas accepter les jeux de pleine aire ou trop encombrant.

Article 6 :   LA RESTITUTION La restitution des invendus et le paiement des dépositaires se dérouleront après la vente à la date indiquée. Vous avez la possibilité d’en faire don d’office aux « restaurants du cœur ».

Les recettes non récupérées dans un délai de 1 mois suivant la date de la vente indiquée en article 2 seront reversées à l’association "Conseil Local des Parents d’Elèves Jean Rostand".

Les articles invendus non retirés dans un délai de 1 mois suivant la vente après la vente par les dépositaires seront donnés « Aux restaux du cœur ». AUCUN ARTICLE NE POURRA ETRE RESTITUE APRES CA.
Les dons de jouets après la vente pourront être conservés par l’association « CLPE des écoles Jean Rostand » pour la Fête de l’école ou foire à tout en faveur des animations organisées par l’association à la demande du déposant.
L'association décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration des objets confiés durant toute la durée de l’opération.
 « CLPE des écoles Jean Rostand » se décharge de toute responsabilité concernant la solidité et la sécurité des jouets achetés.